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Vos travaux pourraient déjà être admissibles à la RS&DE

Si votre entreprise relève des défis techniques ou développe des produits, procédés, logiciels, matériaux ou technologies, vos travaux pourraient être admissibles à la RS&DE.

De nombreuses entreprises sous-estiment la RS&DE en pensant que l’innovation se limite aux laboratoires. En réalité, des travaux admissibles existent dans presque tous les secteurs, notamment les logiciels, la fabrication, l’agriculture, la biotechnologie, les technologies propres, l’aérospatiale et les télécommunications.

Illustration de l’innovation en RS&DE

la RS&DE

La RS&DE aide les entreprises canadiennes admissibles à récupérer une partie importante de leurs dépenses de R&D.

Le programme s’adresse aux entreprises de toutes tailles et de nombreux secteurs lorsque leurs travaux respectent les critères d’admissibilité à la RS&DE. Les travaux admissibles visent notamment à résoudre des incertitudes scientifiques ou technologiques au moyen d’une démarche systématique ou de développement expérimental.

Principaux avantages financiers

Pour les entreprises admissibles, le programme de RS&DE offre deux avantages complémentaires.

Crédits d’impôt à l’investissement

Les dépenses admissibles peuvent donner droit à des crédits d’impôt remboursables ou non remboursables. Selon l’admissibilité de l’entreprise, les crédits remboursables peuvent améliorer les liquidités, tandis que les crédits non remboursables peuvent réduire l’impôt à payer.

Déduction des dépenses de RS&DE

Les dépenses admissibles de RS&DE sont généralement déductibles aux fins de l’impôt sur le revenu, ce qui peut réduire le revenu imposable de l’entreprise en plus des crédits d’impôt disponibles.

Référence officielle de l’ARC

Consultez l’Agence du revenu du Canada pour en savoir plus sur le programme de RS&DE.

Voir le programme de RS&DE

Coûts admissibles

Les dépenses admissibles peuvent comprendre les salaires, la sous-traitance, les matériaux et certains autres coûts liés aux travaux de RS&DE.

Les dépenses pouvant être réclamées dépendent de la nature des travaux de RS&DE. Elles doivent généralement soutenir directement les activités admissibles réalisées au Canada et respecter les exigences applicables de l’ARC.

Évaluation gratuite

Dépenses admissibles courantes

Les dépenses admissibles peuvent notamment comprendre :

Salaires et traitements

Salaires, traitements et certains avantages imposables directement liés aux travaux admissibles de RS&DE réalisés au Canada.

Sous-traitance

Paiements versés à des entrepreneurs ou sous-traitants admissibles pour des travaux directement liés aux activités de RS&DE.

Matériaux et autres coûts

Matériaux utilisés dans les travaux admissibles de RS&DE ainsi que certaines autres dépenses pouvant être admissibles au programme.

Référence officielle de l’ARC

Consultez l’Agence du revenu du Canada pour en savoir plus sur les dépenses admissibles de RS&DE.

Voir les dépenses admissibles

Admissibilité

Les entreprises canadiennes de toutes tailles peuvent être admissibles lorsqu’elles réalisent des travaux de R&D admissibles au Canada.

La RS&DE n’est pas réservée aux grandes entreprises ou aux organisations possédant des laboratoires de recherche. Les entreprises en démarrage, les PME et les grandes entreprises peuvent toutes être admissibles si leurs travaux respectent les critères du programme.

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Qui peut demander la RS&DE?

L’ARC reconnaît plusieurs types de demandeurs pouvant être admissibles aux incitatifs de RS&DE.

Sociétés

La majorité des demandes de RS&DE sont produites par des sociétés canadiennes qui réalisent des travaux admissibles et engagent des dépenses admissibles au Canada.

Particuliers, fiducies et sociétés de personnes

Les particuliers, fiducies et sociétés de personnes peuvent également être admissibles lorsqu’ils respectent les exigences applicables de l’ARC.

Référence officielle de l’ARC

Consultez l’Agence du revenu du Canada pour savoir qui peut demander les incitatifs de RS&DE.

Voir qui peut demander la RS&DE

Notre approche

Notre processus accompagne votre demande de l’évaluation technique à l’analyse financière et à la documentation pour l’ARC.

Notre équipe gère chaque étape du processus de RS&DE, de l’identification des travaux admissibles et de la documentation technique jusqu’à l’analyse financière, la préparation de la demande et le soutien lors d’un examen de l’ARC.

Évaluation gratuite

Notre méthodologie RS&DE

Chaque demande suit un processus structuré visant à maximiser les incitatifs admissibles tout en respectant les exigences de l’ARC.

Évaluation technique

Examiner les projets, identifier les travaux admissibles et préparer la documentation technique nécessaire pour appuyer la demande.

Analyse financière

Identifier et associer les salaires, les coûts de sous-traitance, les matériaux et les autres dépenses admissibles aux travaux techniques admissibles.

Préparation de la demande

Préparer les rapports techniques, calculer les crédits remboursables et non remboursables, remplir les formulaires de RS&DE et coordonner la production avec votre comptable.

Référence officielle de l’ARC

Consultez l’Agence du revenu du Canada pour en savoir plus sur le processus de demande de RS&DE.

Voir le processus de demande

Travaux

Les travaux admissibles visent à résoudre des défis techniques par l’expérimentation, l’analyse et l’innovation.

Les activités admissibles concernent généralement des problèmes techniques dont la solution n’est pas immédiatement évidente. L’équipe doit explorer différentes approches par l’expérimentation, les essais, l’analyse ou l’évaluation jusqu’à l’obtention d’une solution viable.

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Exemples de travaux admissibles

Voici quelques exemples courants de travaux pouvant être admissibles à la RS&DE :

Développement expérimental

Développer ou améliorer des produits, logiciels, procédés, matériaux ou technologies au moyen d’expérimentations, de prototypes et d’essais visant à résoudre des défis technologiques.

Essais et analyse technique

Tester différentes approches, analyser les résultats et utiliser ces conclusions pour améliorer les conceptions, les performances ou résoudre des problèmes techniques.

Travaux techniques de soutien

L’ingénierie, la conception, le développement logiciel, la collecte de données et l’analyse technique peuvent être admissibles lorsqu’ils contribuent directement aux activités de RS&DE.

Référence officielle de l’ARC

Consultez l’Agence du revenu du Canada pour en savoir plus sur l’admissibilité et les travaux de RS&DE.

Voir les travaux admissibles

Les avantages

La RS&DE peut réduire l’impôt, améliorer les liquidités et libérer du capital pour l’innovation et la croissance.

Une demande de RS&DE bien préparée peut permettre de récupérer des coûts de développement admissibles, renforcer les liquidités, réduire le risque financier et soutenir les investissements futurs.

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Avantages pour l’entreprise

Une demande de RS&DE bien préparée peut offrir d’importants avantages financiers et stratégiques à long terme.

Réduire l’impôt à payer

Les incitatifs de RS&DE peuvent réduire l’impôt des sociétés et, lorsque l’entreprise est admissible, générer des crédits d’impôt remboursables.

Améliorer les liquidités

Récupérer des coûts de développement admissibles et améliorer les liquidités afin de soutenir la croissance, l’embauche et l’innovation future.

Référence officielle de l’ARC

Consultez l’Agence du revenu du Canada pour en savoir plus sur les incitatifs fiscaux de RS&DE.

Voir les incitatifs de RS&DE

À propos d’InnoVenTech

Expertise en ingénierie et R&D alliée à une approche structurée en RS&DE.

InnoVenTech a été fondée par des professionnels chevronnés possédant une vaste expérience en ingénierie, développement logiciel, intelligence artificielle et conseil en RS&DE au Canada.

Avant de se spécialiser dans les incitatifs, notre équipe a œuvré en recherche, ingénierie, architecture logicielle et développement en IA. Cette expérience permet de comprendre concrètement comment l’innovation est conçue, développée, testée et documentée.

Notre expérience directe de projets complexes en ingénierie et en logiciel nous permet de cerner les incertitudes technologiques, d’évaluer le développement expérimental et de traduire des travaux techniques complexes en descriptions de RS&DE claires et défendables.

InnoVenTech a également développé des plateformes propriétaires, notamment InnoLab et InnoExchange , afin de simplifier la collaboration, gérer les preuves techniques et encadrer les processus de RS&DE.

Notre approche combine ainsi une expertise pratique en ingénierie à une documentation rigoureuse afin de produire des demandes de RS&DE plus solides et défendables.

Équipe InnoVenTech Ingénierie • IA • Conseil en RS&DE
Représentation visuelle de l’écosystème InnoVenTech